Montpont en Bresse


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Les usages locaux( suite 1)

Un peu d'histoire locale

Puits, Fosse d'aisance, aqueducs
Constructions susceptibles de nuire aux voisins
Article 674 C.C.


A défaut d'usages spéciaux à la localité ou suivant la coutume de Paris, mais il y a lieu de la déterminer ainsi qu'il suit :

Puits .- Pour les puits et fosses d'aisances on fait un contre-mur de 0m33 d'épaisseur, le contre mur est un petit mur bâti contre un autre mur pour garantir celui-ci, il doit être construit de façon telle que l'infiltration des eaux , ne puisse se faire.
Le propriétaire du puits doit répondre de tous les dommages que le voisin peut éprouver même s'il a construit le contre-mur. Le voisin pourrait faire ordonner la démolition pour vice de construction préjudiciable, le propriétaire à un recours en garantie contre l'entrepreneur pendant dix ans (art.179 du C.C.)
L'obligation d'observer une distance pour creuser un puits n'existe qu'autant que ce puits est près d'un mur mitoyen, ou non. Il en sera de même pour les aqueducs établis près des maisons.

Fosses d'aisances .- S'il s'agit de fosses d'aisances, le contre mur doit être basé sur le terrain solide au-dessus du pavé de la fosse.
Le contre-mur et le fond de la fosse doivent reposer sur un lit de mortier en chaux hydraulique ou ciment. La maçonnerie doit être faite en bon mortier de chaux hydraulique et sable de rivière, les parois crépies de ciment.
Mais si la fosse est établie près d'un mur derrière lequel se trouvent un puits ou une cave, le fonds doit être garni d'un lit de mortier sur lequel repose un mur de 0m33 d'épaisseur, le pavé de la fosse reposant sur ce mur doit être établi en plan incliné opposé au puits ou à la cave.
Lors même qu'on aurait construit la fosse d'aisances en observant les prescriptions des règlements, on n'en serait pas moins tenu de réparer les dommages que le voisinage de la fosse ferait éprouver au propriétaire voisin, par infiltration ou autrement.
Le paragraphe 6 de l'article 97 de la loi du 5 avril 1884 investit l'autorité municipale du droit de faire les règlements nécessaires pour prévenir l'insalubrité résultant des fosses d'aisances et du droit de prescrire les mesures de police relatives à leur construction, curage, etc…

Egouts et Cloaques.- Il est également décidé que les cloaques et égoûts tombent sous l'application de l'article 674.
En construisant un égout le long d'un mur mitoyen ou non, on doit faire un contre-mur suffisamment épais pour empêcher les infiltrations, il faut tenir compte de la nature, de l'abondance et de la pente d'écoulement des eaux.

Cheminées.- Les cheminées se font en bonne briques bien cuites, placées à plat sans contre-mur, cependant si la cheminée devait voisiner avec des parties de bois il y aurait lieu de faire un contre-mur de 15 cm au moins.

Atres.- On appelle âtre la plaque sur laquelle reposent les cendres et le feu.
L'âtre d'une cheminée ne doit pas être posé sur le carrelage recouvrant des pièces de bois d'un plancher. Il doit reposer sur une maçonnerie cintrée, que l'on construit en briques et en mortier, elle ne peut être au moins de 1m30 sur une largeur d'un mètre à partir du mur.

Forges, fourneaux, fours.- Pour une forge, four ou fourneau, on doit laisser un contre-mur de 0m33 d'épaisseur et entre le contre-mur et le mur un vide de 0m15 qui ne soit fermé ni par le haut ni par les extrémités pour laisser à l'air, libre circulation.

Etables.- Pour une étable on est tenu de faire à 0m30 plus bas que la fondation du mur mitoyen ou non, un contre-mur de 0m20 d'épaisseur jusqu'au ras de la mangeoire de façon à garantir le voisin des infiltrations des matières. Le pavé de l'écurie doit avoir une pente suffisante pour que les urines s'écoulent du côté opposé au mur mitoyen.
Il faut comprendre le mot étable employé par l'article 674 C.C. dans le sens le plus large, les écuries, bergeries, tects à porcs, et tous lieux destinés à l'habitation des animaux ainsi que les endroits où séjourne le fumier y sont implicitement compris.



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