Montpont en Bresse


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Réunion du Conseil Municipal du 07/12/2018

Informations

Le Conseil Municipal s'est réuni le VENDREDI 7 Décembre 2018, à 20 H 30, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. Michel PUGET, Maire.

Etaient présents : MM. Michel PUGET, Olivier FERRAND, Daniel GUILLET, Mme Anne MOREIRA, André SAGE, Mme Maryse BOULICAUT, Philippe MEUNIER, Mme Sylvie CHAMBRIAT, Michel PERRET, Mme Laure CUREAU, M. Laurent CHEVALIER, Mme Carine PERRIN, Sébastien JACQUET, Mme Virginie CHAUSSAT

Excusés : Mme Christine BOULLY

Secrétaire de séance : M. Sébastien JACQUET

LOCATION LOGEMENT COMMUNAL "Ancienne Cure"

Décide d'accorder la location du logement devenu vacant à compter du 1er Janvier 2019, un nouveau bail sera établi.

CREDITS SECTION INVESTISSEMENT JUSQU'A ADOPTION DU BUDGET 2019

Après avoir entendu M le Maire, et , afin de mandater certaines dépenses d'investissement, début 2019, jusqu'à adoption du budget primitif de l'exercice 2019, le Conseil prend la délibération en ce sens.

POINT SUR TRAVAUX ET DOSSIERS EN COURS

- Travaux rénovation et réaménagement Mairie : La Poste : la consultation, avis d'appel public à la concurrence, des entreprises, est clôturée, il y a eu 28 offres reçues pour les huit lots de travaux, ouverture des offres le mardi 11 décembre.

- Cabinet Médical ; médecin : le Centre Départemental Santé 71, ouvre une antenne santé, sur la Commune, un médecin sera présent et consultera, uniquement sur rendez-vous, au cabinet médical, à compter de, courant janvier 2019.

- La Commission des bâtiments se réunira, afin de visiter les locaux et faire un état des lieux de la boulangerie et l'ancien café.

HONORAIRES MAITRISE D'OEUVRE TRAVAUX MAIRIE / LA POSTE

Après avoir entendu M. le Maire, et, compte tenu de missions complémentaires, au marché de maîtrise d'oeuvre, le Conseil accepte l'avenant n°1 et l'incidence financière au marché initial, autorise le Maire à signer.

COMPTE-RENDU REUNIONS

Donne le compte-rendu de l'assemblée générale du SIVOM qui s'est tenue le 23 octobre dernier, point sur la distribution des bacs pour chaque ménage (qui aura lieu sur la Commune début janvier), mise à jour règlement OM, modification règlement SPANC.

Le Maire ayant participé à plusieurs réunions, donne quelques informations quant au PLUi, Plan Local D'Urbanisme Intercommunal qui est en cours d'élaboration.

DEMANDE SUBVENTION.

Accorde une subvention à l'établissement Maison Familiale Rurale de Bagé le Chatel, scolarisant un élève de la commune.

DIVERS.

Le Conseil Municipal adresse ses sincères remerciements à l'Association "Pour FOSSA", via Mme Josiane ONETO, qui a versé, étant donné la dissolution de l'association, un don de 750 Euros au CCAS Montpont.

L'Association ADMR remercie pour la subvention communale attribuée.

STATUE sur quelques questions diverses.





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