Montpont en Bresse


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Réunion du Conseil Municipal du 19/12/2017

Informations

Le Conseil Municipal s'est réuni le MARDI 19 DECEMBRE 2017, à 20 H 00, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. Michel PUGET, Maire.

Etaient présents : MM. Michel PUGET, Olivier FERRAND, Daniel GUILLET, Mme Anne MOREIRA, Mme Christine BOULLY, André SAGE, Mme Maryse BOULICAUT, Philippe MEUNIER, Mme Sylvie CHAMBRIAT, Michel PERRET, Mme Laure TILLET, Laurent CHEVALIER, Mme Carine PERRIN, Sébastien JACQUET, Virginie CHAUSSAT.

Secrétaire de séance : Mme Sylvie CHAMBRIAT

COMMUNAUTE DE COMMUNES " TERRES DE BRESSE " - CLECT
Suite au changement de régime fiscal et le choix de la FPU, Fiscalité Professionnelle Unique, par le Conseil Communautaire, c'est-à-dire transfert au profit de la Communauté de Communes du produit de la fiscalité professionnelle des Communes membres, il y a lieu de mettre en place, au sein de la Communauté de Communes, une Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, la CLECT, impliquant pour les Communes membres la désignation de délégués ; sont désignés : MM. Michel PUGET, délégué titulaire, et, Olivier FERRAND, délégué suppléant.

TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX
Accepte les devis de l'entreprise " Brohon " pour, pose de bardage sur pignon du bâtiment " Petit Bistrot ", et petits travaux salle des fêtes.
Les peintures du hall, salle Gelot, et, des sanitaires salle des fêtes, seront refaites, par les employés communaux,
Aménagement d'une douche dans les locaux atelier voirie.

BATIMENT A VENDRE
Le bâtiment situé au centre bourg, anciennement bureau ADMR + logement, étant à vendre, le Conseil prévoit une visite des locaux, et, engage une réflexion quant à une éventuelle acquisition.

PROJET REAMENAGEMENT LOCAUX MAIRIE / LA POSTE
Informe, que, dans un premier temps une consultation sera lancée pour choix d'un maître d'oeuvre, fin janvier réception des candidatures, mi-février, analyse des offres.

LOGEMENTS COMMUNAUX
Informe que deux logements communaux se libèrent, celui situé à l'arrière du bâtiment, au-dessus des locaux pompiers, et, celui situé au-dessus de la Mairie, ce dernier étant réattribué.

TRAVAUX PEINTURE INTERIEUR EGLISE
Après avoir entendu M. le Maire,
La Paroisse avec participation du Comité d'Aménagement de l'Eglise, ayant décidé de faire repeindre l'intérieur de l'Eglise, nef, chœur, chapelles, à ses frais, par une entreprise, coût des travaux : 31 421 € , avec aide financière du Comité d'Aménagement,7000 €, le Conseil Municipal, décide d'accorder une participation financière d'un montant de 5 000 €.

DIVERS
- Accorde une subvention à l'Etablissement scolaire Maison familiale Rurale de Bagé, scolarisant un jeune de la Commune.
- Fait part d'une lettre de remerciements de l'association, ADMR, pour attribution d'une subvention.

STATUE sur quelques questions diverses.



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