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Réunion du Conseil Municipal du 31/08/2018

Informations

Le Conseil Municipal s'est réuni le VENDREDI 31 AOÛT 2018, à 20 H 30, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. Michel PUGET, Maire.

Etaient présents : MM. Michel PUGET, Olivier FERRAND, Daniel GUILLET, Mme Anne MOREIRA, Mme Christine BOULLY, Mme Maryse BOULICAUT, Philippe MEUNIER, Mme Sylvie CHAMBRIAT, Laure CUREAU, Laurent CHEVALIER, Mme Carine PERRIN, Sébastien JACQUET, Mme Virginie CHAUSSAT.

Excusés : MM. André SAGE et Michel PERRET

Secrétaire de séance : Mme Maryse BOULICAUT

SYDESL
Après avoir entendu M. le Maire, et, avoir pris connaissance du coût total des travaux d'enfouissement du réseau Télécom et des travaux concomitants d'éclairage public, route de Ste-Croix, BTS " Stade ", le Conseil Municipal, accepte et donne son accord quant à la participation financière incombant à la commune, soit, estimée à : 12 000 € pour l'enfouissement, et, 6 216 € pour l'éclairage public.

LES CHEMINS DE CLUNY - RANDONNEE PEDESTRE
Après avoir entendu M. le Maire, et, vu la demande de la Direction de l'Accompagnement des Territoires de Saône et Loire quant à une modification du tracé des Chemins de Cluny, le Conseil accepte d'inscrire deux nouveaux chemins communaux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR).

EMPLOIS COMMUNAUX
Après avoir entendu M. le Maire, le Conseil décide de créer un poste d'Adjoint Technique, service voirie, à temps non complet, en vue d'un éventuel recrutement d'un nouvel agent.

LOCATION LOGEMENT COMMUNAL
Décide de louer le logement, devenu vacant, situé, 10 Route de Romenay, à M. Sylvain GIRARDON, à compter du 1er septembre.

SYNDICAT DES EAUX DE LA BASSE SEILLE
Après avoir pris connaissance du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable, RPQS, exercice 2017, le Conseil approuve ledit rapport.

RODP CHANTIERS PROVISOIRES GAZ ELECTRICITE
Après avoir entendu M. le Maire, délibère afin d'instaurer une Redevance d'Occupation du Domaine Public par les chantiers provisoires de travaux sur réseaux de transport et distribution Gaz et Electricité.

DIVERS
- Plan d'eau communal : le grand étang ne sera ni vidé, ni péché, cette année,
décision reportée,
- Rentrée scolaire : elle s'est bien déroulée dans l'ensemble, pas de problème
particulier, les effectifs sont quelque peu en baisse, cette rentrée a vu la mise en place
du dispositif " passerelle 2 ans ", accueil des enfants de moins de trois ans de la
commune et d'ailleurs,
- Fleurissement : dans le cadre du fleurissement, le milieu de la place sera
végétalisé, méthode bien spécifique d'engazonnement,

STATUE sur quelques questions diverses.





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